FORÊTS FORÊTS 1011
Mémorial forestier, ou Recueil complet des lois, arrêts et instructions relatives à l’administration forestière, par M. Goujon. 6 vol. Paris. 1805.
Traité du régime forestier, ou Analyse méthodique et raisonnée des arrêts, règlements, décisions, instructions, etc., par M. Dralet. 2 vol. in-8°. Paris, Arthus-Bertrand. 1812.
Annales forestières, faisant suite au Mémorial, par MM. Baudrillart et Doniol. De 1808 à 1816. 8 vol. Une nouvelle revue paraît depuis 1841, également sous le titre d’Annales forestières.
Manuelrural etforestier, ou Recueil des lois, arrêtés, etc., par M. L. Rondonneau. in-8 Paris, Rondonneau et Décle. 1818.
Traité des délits, des peines et des procédures en matière d’eaux et forêts, par M. Dralet. 3e édit. In-12. Toulouse, Manavit. Paris, Mad. Huzard. 1818. Ordonnance de Louis XIV, ou Nouveau règlement général pour les eaux et forêts du royaume, du mois d’août IU69. Paris, J. Dècle. 1821.
Petit manuel forestier, contenant, etc., par M. P. E. Herbin de Halle. In-8". Paris, Bottin. 1822. Traité général des eaux et forêts (Dictionnaire), par M. Baudrillart. 2 vol. in-4». Paris, Mad. Huzard. 1825.
Code forestier, suivi de l’ordonnance réglementaire et d’une table alphabétique des matières. In-18. Paris, Chassaignon, Delarue, Corbet aîné. 1827. Code forestier, annoté par MM. Foelix et de Vaulx. 2 vol. 1827.
Code forestier expliqué par ses motifs par M. Ad. Chauveau. ln-18. Paris. 1827.
Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts, parM. A. Ganneraux. 2 vol. 1827.
Du régime des bois communaux, selon le nouveau Code forestier, par Henrion de Pansey. In-8». Paris, Th. Barroispère. 1827.
Vocabulaire du Code forestier, etc., par M. Biret. ln-8". Paris, Tournachon-Molin. 1827. Commentaire sur le Code forestier, par MM. CoinDelisle et Frederich. 2 vol. in-8°. Paris, Pélicier, Ladrange. 1827-1828.
Mémorial statistique et administratif des forêts du royaume pour l’année 1828 (5« année ; la U" est de 1821), contenant, etc., par M. P. E. Herbin de Halle. In-18. Paris, Bottin. 1828.
Code forestier, annoté par M. J. B. Sirey. In-4°. Paris, impr. de Marchand-Dubreuil. 1828. Commentaire sur le Code forestier, suivi de l’ordonnance d’exécution, par M. A. Garnier-Dubourgneuf. ln-12. Paris, Dufour et Cie. 1828.
Le Code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois, par M. Curasson. ïn-8°. Paris et Besançon, Gauthier frères. 1828.
Code forestier, avec l’exposé des motifs, la discussion des deux Chambres, l’ordonnance d’exécution, etc., par M. Brousse. 3e édit. ln-8". Paris, Mad. veuve Charles Béchet. 1829.
Code forestier, suivi de l’ordonnance d’exécution et d’une table des matières par ordre alphabétique. In-18. Lyon, Rivet. 1830.
Code forestier, suivi de l’ordonnance d’exécution et de la jurisprudence forestière, annoté par M. Dupin. 2e édit. ln-18. Paris, Joubert. 1834. Commentaire du Code forestier et de l’ordonnance rendue pour son exécution, ou Manuel du droit forestier, par M. E. Meaume. In-8". Paris, Delamotte ; Nancy, Grimblot et Raybois. 1844.
Manuel de l’adjudicataire et du garde- vente des coupes dans les bois de l’Etat, des communes et des établissements publics, par M. E. Meaume. ln-8°. Nancy, Mad. veuve Raybois. 1846.
Recueil chronologique des règlements sur les forêts, la chasse et la pêche, contenant les lois, ordonnances royales, arrêts de la Cour de cassation, décisions ministérielles et les circulaires et instructions administratives. Ouvrage publié depuis 1815 jusqu’en 1842 inclus, par MM. Baudrillart et Herbin de Halle ; continué depuis 1843 par M. Théodore Chevalier. In-4°. Arthus Bertrand, Mad. Bouchard-Huzard. 1848. Manuel des gardes forestiers, par M. Boyard In-8o. Paris, Roret. 1856.
Police des bois, défrichements et reboisements. Commentaire pratique sur les lois promulguées en 1859 et 1860, parFeraud-Giraud. ln-8". Aix, Makaire ; Paris, Durand. 1861.
Les Codes de la législation forestière, par Jacquot. Nouvelle édit. in-18. Paris, A. Durand. 1861. Nouveau manuel du garde forestier, par Boyard et Vasserot.. In-18. Paris, Roret. 1866. La France forestière, depuis les temps les plus reculés jusqu’à nos jours, par A. de Kirwan. In-8°. Paris, Doumol. 1869.
Répertoire de législation et de jurisprudence forestière, recueil périodique des lois, décrets, etc., en matière de bois et forêts, par M. C. Deville. Tome IV. ln-8°. Paris, impr. de Hennuyer. 1870. Dictionnaire général des forêts ; Ire partie, législation et administration recueil complet d es lois, décrets, etc., en vigueur concernant les forêts depuis t672 jusqu’en 1871, par M. Antonin Rousset. In-8», 2 col. Nice, Cauvin et Cie. 1872.
Annuaire des eaux et forêts, contenant le tableau complet au ter février 1874 du personnel de l’administration des forêts, etc. 13e année. Paris, bureau de la Revue des eaux et forêts. 1874.
ADMINISTRATION COMPARÉE.
Les forêts peuvent être considérées à plusieurs points de vue 1° comme domaine productif de l’Eut et des établissements publics, qu’il faut cultiver, aménager, exploiter et conserver ; 2" comme propriété d’une nature particulière dont la conservation importe à la salubrité publique, à la conservation des sources, des pâturages, etc., et à laquelle, pour cette raison, on impose une servitude d’utilité publique.
En parlant des forets, on doit donc distinguer, au point de vue du droit ou de l’administration, les forêts de l’État, les forêts des établissements publics et même les bois des particuliers. Uephis, on ne doit pas confondre les pouvoirs que l’Etat possède en vertu de sa souveraineté territoriale et de ses droits généraux de police, avec les droits dont il jouit comme propriétaire d’un domaine utile. C’est en vertu de sa souveraineté qu’il il surveille plus ou moins l’exploitation des forêts qui ne font pas partie de son domaine privé.
Allemagne.
Prusse. L’Allemagne en général, et plus spécialement la Prusse, se vante d’avoir, plus que tout autre pays, contribué aux progrès de la sylviculture. Ce n’est pas sans raison. L’Allemagne se compose depuis bien des siècles d’un certain nombre d’États possédant chacun des domaines et forêts, et comme les princes tenaient beaucoup à leurs bois, tant à cause de la chasse qu’à à cause des revenus, ils veillaient généralement à la bonne administration des forêts. On exigea de bonne heure un certain savoir des fonctionnaires chargés de l’exploitation des bois ; la sylviculture fit partie des « sciences caméraies avec l’économie politique, l’administration et les finances il y eut des professeurs d’économie et de culture forestières, les praticiens publièrent leurs observations et de l’ensemble de la littérature forestière se dégagea un corps de doctrine qui lit école. C’est à l’Allemagne, par exemple, qu’on a emprunté le système des trois coupes coupe sombre ou préparatoire, dans laquelle on abat PEU de bois, afin que la forêt reste sombre pour faciliter l’ensemencement naturel coupe claire, où l’on abat BIAUCOUP de bois, pour donner de l’air et de la lumière aux jeunes plantes et leur permettre de croître coupe définitive, où l’on abat les vieux arbres, terminant ainsi la révolution, les jeunes arbres étant devenus assez forts pour constituer un nouveau peuplement ».
La c science forestière qui se trouvait ainsi créée fut enseignée dans des écoles spéciales. La première a été fondée, par Zahthier, en 1767 elle était encore privée. Puis vint l’académie forestière de Berlin, 1770, fondée par l’État. D’autres suivirent en Autriche et dans les différents États allemands. L’école de Nancy est de 1824, celle de Saint-Pétersbourg de 1833. Dès qu’il y eut des écoles, on ne put être forestier d’un grade supérieur (Oberfœrater, garde général, et au-dessus) qu’après avoir fait ses études.
Les forêts de l’État sont un domaine productif appartenant à la nation et sont exploitées à ce titre par des fonctionnaires
