L’Encyclopédie/1re édition/RENVOI
RENVOI, s. m. (Gram.) retour d’un endroit dans un autre, d’une chose à celui qui l’a envoyée. On dit une chaise de renvoi ; le renvoi d’un présent est désobligeant ; le renvoi de la lumiere par un objet ; le renvoi d’une injure à celui qui l’a faite ; une omission à intercaler par le renvoi : on désigne par un signe qui marque ce qu’il faut restituer. Ce copiste n’entend rien aux renvois ; il brouille tout. Je hais la méthode de Wolf, elle fatigue par la multitude des renvois, & elle en devient d’une obscurité profonde & d’une sécheresse dégoûtante, par une affectation barbare & gothique de démonstration rigoureuse & de briéveté. En l’introduisant en Allemagne, cet homme fameux y a éteint le bon goût, & perdu les meilleurs esprits. Le renvoi d’un tribunal à un autre fatigue le plaideur & le ruine.
Renvoi, (Jurisp.) dans un acte est une marque apposée à la suite de quelque mot, & qui se refere à une autre marque semblable, qui est en marge ou au bas de la page, où l’on a ajouté ce qui avoit été obmis en cet endroit dans le corps de l’acte. Les renvois doivent être approuvés des parties contractantes & des notaires & témoins, ainsi que des autres officiers dont l’acte est émané, à peine de nullité. On ne signe pas ordinairement les renvois, mais on les paraphe. Voyez Apostille, Interligne, Paraphe, Rature.
Renvoi en fait de jurisdiction, est l’acte par lequel un juge se départ de la connoissance d’une affaire pendante pardevant lui, & prescrit aux parties de se pourvoir devant un autre juge qu’il leur indique, auquel la connoissance de l’affaire appartient naturellement.
Il n’y a que le juge supérieur qui puisse user de renvoi à l’égard d’un juge qui est son inférieur ; le juge qui est inférieur à un autre, ou qui n’a point de supériorité sur lui, ne peut pas user à son égard du terme de renvoi, il ordonne seulement que les parties se pourvoiront pardevant les juges qui en doivent connoître.
La partie qui n’est point assignée devant son juge, peut demander son renvoi pardevant le juge de son domicile, ou autre auquel la connoissance de l’affaire appartient.
Celui qui a droit de committimus peut faire renvoyer devant le juge de son privilege, l’assignation qui lui est donnée devant un autre juge : l’huissier fait lui-même le renvoi en vertu des lettres.
L’ordonnance de 1667, tit. 6. article 1. enjoint aux juges de renvoyer les parties pardevant les juges qui doivent connoître de la contestation, ou ordonner qu’elles se pourvoiront, à peine de nullité des jugemens ; & en cas de contravention, il est dit que les juges pourront être intimés & pris à parti : mais cela n’a lieu que quand le juge a retenu une cause qui notoirement n’étoit pas de sa compétence. (A)
Renvoi devant un ancien avocat, c’est un jugement qui enjoint aux parties de se retirer devant un ancien avocat qui leur est indiqué, pour en passer par son avis.
La cour renvoie aussi certaines affaires au parquet des gens du roi, pour en passer par leur avis.
On renvoie encore les parties devant un notaire, ou devant un expert calculateur pour compter. (A)
Renvoi, s. m. (Com. on appelle dans le commerce, marchandises de renvoi, celles qui ont été renvoyées par un marchand à celui de qui il les avoit reçues. Ces sortes de renvois se font ordinairement ou parce que les marchandises ne se sont pas trouvées des qualités qu’on les avoit demandées, ou parce qu’elles se sont rencontrées défectueuses ou tarées, & dans l’un ou l’autre cas, tant les frais du renvoi que les droits qui ont pu être acquittés pour raison de ces marchandises, tombent en pure perte sur celui à qui elles appartiennent, & qui en a fait l’envoi. Diction. de Com.
Renvoi, s. m. en Musique, est un signe figuré à volonté, placé ordinairement au-dessus de la portée, & qui correspondant à un autre signe semblable, marque qu’il faut, d’où l’on est, retourner à l’endroit où est placé cet autre signe. (S)