Cours d’économie industrielle/1837/14


QUATORZIÈME LEÇON.


Séance du 19 janvier 1838.


CONSTITUTION DE L’AGRICULTURE.


Sommaire : Ressemblance des procédés actuels avec ceux des Romains. — L’avenir de l’agriculture est dans un nouveau système d’organisation.
Du système patriarcal. — Constitution de la propriété. — Comment cette constitution s’est effectuée en Amérique. — Note sur le prix des terres dans ce pays.
Du système romain. — L’agriculture honorée à Rome. — Documents laissés par les Romains.
Culture par les esclaves. — Les esclaves se transforment en serfs attachés à la glèbe ; — Les serfs deviennent censitaires ; — Les censitaires deviennent métayers. — Appréciation du métayage.
Du fermage. — Comparaison du système des baux en France et en Angleterre. — Inconvénients des fermes divisées en lots. — Misère des petits fermiers.
Influence de l’usure et de la vaine pâture.
Statistique de l’agriculture en France. — Population des communes. — Revenus des communes. — Impôts. — Procès. — Division de la propriété par le fisc. — Les notaires et les gens de loi. — Statistique du sol.


Messieurs,


Nous nous occuperons ce soir de la constitution de l’agriculture aux différentes époques de l’histoire, afin que vous puissiez juger, par les phases que cette branche de l’industrie humaine a parcourues, de ce qui lui reste à faire.

Une chose attirera d’abord votre attention ; c’est la ressemblance frappante qui existe entre les procédés en vogue aujourd’hui, et ceux des Romains, dont nous retrouvons la description dans les écrits que nous ont laissés Varron et Columelle, sans compter les Géorgiques de Virgile, qui sont à la fois un curieux traité d’agriculture et un beau poème. J’insiste sur ce point, parce que c’est beaucoup moins dans la nouveauté des méthodes et les perfectionnements des instruments, que dans sa théorie sociale, qu’il faut désormais chercher l’avenir et la prospérité de l’agriculture.

D’abord nous voyons apparaître le système patriarcal comme l’appelle M. de Sismondi ; l’homme vagabond et nomade transporte sa tente où la nature lui sourit davantage. Il y a de la terre pour tous ceux qui arrivent. Il n’est pas nécessaire de se reporter à une époque antérieure au déluge pour se faire une idée d’une semblable constitution ; les Arabes et les Bédouins sont encore, au moment où je vous parle, errants avec leurs troupeaux. Mais un tel état de choses ne pouvait guère améliorer l’agriculture ; et tout au plus s’il convenait aux sociétés naissantes, peu nombreuses par rapport aux terres qu’elles occupaient ; aux peuples chasseurs il fallait de profondes forêts sans fin, aux bergers nomades il fallait d’immenses prairies, et l’on peut dire que dans ces temps primitifs les champs étaient plus dévastés qu’ils n’étaient cultivés. Pourtant ce système, que vous jugez sans peine comme l’antipode des progrès, nous le trouvons encore constitué en France, avec ses abus, bien qu’il ne faille pas être un grand économiste pour comprendre tout ce qu’une pareille organisation fait perdre au pays.

À mesure que la population augmente, la propriété se constitue, et l’agriculture rentre de plus en plus dans les conditions d’une exploitation régulière. La propriété a bien toujours pour principe l’occupation ; mais celle-ci devient constante de passagère qu’elle était, et chaque occupant fait tous ses efforts pour repousser les envahissements des voisins dont à son tour il respecte les droits. C’est d’ailleurs ce que nous avons vu se passer, presque sous nos yeux en Amérique. D’abord on a appâté les colons de toutes les parties du globe, et on leur a donné non-seulement la terre qu’ils ont voulue, mais encore une prime sous forme d’instruments, de bestiaux et de bâtiments. Puis on a cessé la prime et l’on s’est borné à donner le terrain ; c’était le moment, où l’on était, si vous voulez, au pair. Plus tard on a distribué les terres dans de certaines limites, et sous certaines conditions ; plus tard encore on les a vendues, et en ce moment, elles sont l’objet d’un agiotage[1]. Ainsi, dans un court espace de temps, dans le courant d’une existence d’homme, nous avons pu examiner toutes les phases qu’a dû traverser la propriété avant de se constituer conformément à nos mœurs et à nos lois.

La grande colonisation de l’Amérique vous prouve encore que l’accroissement de la population augmente la demande de nourriture, et avec elle tout naturellement, l’instrument qui sert à la produire. La terre devient la première de toutes les marchandises, en se constituant propriété exclusive, pour des raisons fort simples. La première occupation fait droit, parce qu’elle entraîne avec elle des peines et des ennuis, parce qu’elle nécessite du travail et la dépense d’un capital moral. Les nouveaux venus n’ont pas besoin de déployer le courage des premiers colons ; ils ne sont point exposés aux mêmes privations, et ils n’ont qu’à entrer en jouissance. Voilà pourquoi le premier occupant a le droit de faire des conditions à celui qui veut devenir possesseur à sa place. C’est ainsi que la propriété se constitue, et que tout un état progresse en civilisation.

Au système patriarcal, tel que je viens de le décrire, a succédé un système assez difficile à définir et que j’appellerai le système romain.

À Rome, et surtout du temps de la république, la terre était cultivée par les propriétaires eux-mêmes, ayant à leur disposition une classe de journaliers. Ça a été sans doute l’époque la plus florissante pour l’agriculture ; vous savez qu’on s’honorait du travail des champs, et que c’est à la charrue qu’on allait chercher des consuls, parce que c’était alors le poste des hommes d’honneur. Il est facile de juger de la tendance de l’époque par les brillants écrits qui nous sont restés, et qui portent tous l’empreinte de cet hommage politique que ces vainqueurs intrépides rendaient à l’agriculture. Les lettres de Pline, l’éloquence de Cicéron, la poésie d’Horace et de Virgile, ont en cela une unanimité remarquable, et rendent pour l’agriculture une affection vive et bien sentie que nous ne retrouvons plus aujourd’hui. Si nous n’avons d’autres documents que ceux des belles-lettres, l’on pourrait croire que l’imagination de ces auteurs s’est fait une illusion complète ; mais comme je vous le disais, en commençant, il nous est resté des écrits spéciaux où la greffe des arbres, par exemple, et où l’éducation des bestiaux sont enseignées avec une rare exactitude ; et tous ceux qui ont lu Columelle, savent que ce n’est pas sans fruit que les plus habiles d’aujourd’hui, l’ont souvent consulté.

Plus tard survinrent d’immenses conquêtes, et avec elles ou plutôt après elles les hommes de loisir, c’est-à-dire les paresseux, car il faut appeler les choses par leur nom. Ce fut alors que les grands propriétaires, au lieu de dépenser leur intelligence pour améliorer leurs champs, coururent la perdre dans les villes. Chacun d’eux eut des intendants et ceux-ci des esclaves, véritables nègres blancs, qu’ils firent travailler à coups de bâtons. Or, Messieurs, vous le savez, ce n’est pas là le bon système, et c’est un triste encouragement au travail que les coups de bâton. Avec une si déplorable organisation vous concevrez sans peine que l’agriculture dut forcément suivre l’empire dans sa décadence.

Fort heureusement une nouvelle révolution dans sa constitution vint régénérer l’industrie agricole. Vous savez que vers la fin du grand empire, il y eut deux têtes pour commander un même corps ; l’une d’elles était à Constantinople et l’autre à Rome, et le Christianisme prêchait amour pour le travail et pitié pour les travailleurs. L’esclavage ancien se transforma en servage ; c’est-à-dire que les esclaves furent attachés à la glèbe, et qu’ils ne pouvaient être vendus qu’avec la terre dont ils étaient une des dépendances. C’était un commencement d’émancipation, et déjà l’homme put se considérer comme un meuble utile. Les travailleurs quoique vendus d’abord comme du bétail, s’attachèrent au sol qui les avait vus naître et qui les nourrissait, et l’habitude finit par leur donner des idées de propriété. Peu à peu ils surent réclamer certains avantages ; on leur accorda pour leur propre compte, d’abord un jour, puis deux et enfin, Dieu et la nécessité aidant, quelques-uns purent gagner de quoi se racheter. C’était déjà un grand pas que cette lueur d’amélioration, que cette liberté qu’on apercevait au loin bien loin sans doute ; mais enfin que l’on pouvait atteindre.

Nous voilà arrivés aux serfs censitaires, à ces embryons de fermiers, propriétaires des fruits de leur travail moyennant un cens payé au propriétaire qui les avait acquis avec sa terre. Au premier abord, ce rapprochement des fermiers et des serfs censitaires, peut paraître paradoxal ; mais en y réfléchissant de plus près, on voit qu’à la liberté près, les fermiers de nos jours sont de véritables censitaires.

Indépendamment de ces censitaires ou villani (gens des campagnes) admis à payer à leurs possesseurs une redevance au moyen de laquelle le surplus des produits de la culture leur appartenait, il y avait aussi quelques hommes libres, en petit nombre, il est vrai, qui conservaient une ombre d’indépendance, et jouissaient du fruit de leur travail, dans certaines limites, comme l’indique le nom de conditionales tribularii (tributaires conditionnels).

À une époque moins éloignée apparaissent les colons partiaires classe, fort originale dont vous avez plus souvent entendu parler. Les colons partiaires comme les métayers d’aujourd’hui, fournissaient leurs bras et leur industrie et partageaient avec le maître qui fournissait à son tour le sol et les autres instruments. Ce partage toujours naturellement fort léonin était un progrès. Le cultivateur travaillait davantage et le propriétaire l’encourageait aussi davantage.

C’est à l’arrivée des métayers, à leur invasion, qu’il faut rapporter le changement complet qui s’est opéré dans la constitution de l’agriculture ; on les voit en Toscane d’abord puis en Allemagne, en Angleterre où ce système existe encore au complet, et enfin en France où ce système a produit les plus heureux résultats au moins au temps dont nous parlons. Ce système était le seul possible à une époque où il n’y avait pas d’argent aujourd’hui il n’offre plus de ressources ; car le serf devenu métayer ne peut point amasser un capital suffisant pour faire des avances en instruments, en semences, en bestiaux ; car les échanges ne se font que difficilement en nature. Cependant ce que ce commencement de sécurité accordée aux travailleurs agricoles produisit de résultats favorables, est très remarquable.

Des circonstances heureuses ayant permis plus tard aux capitaux de se développer, l’on vit remplacer le métayage par le fermage qui est aujourd’hui la plus haute expression du progrès. Le propriétaire ne fournit que la terre et celui qui doit la féconder n’est plus seulement un travailleur intelligent, mais un capitaliste possédant lui-même des bestiaux, des outils, des semences, etc., et en même temps des avances, soit en nature, soit en argent, pour se nourrir ainsi que ses ouvriers jusqu’à la vente de ses récoltes. C’est sous ce régime que l’agriculture a prospéré, et qu’elle est devenue tout à la fois un art souvent difficile à exercer et une grande source de richesses.

Ainsi donc, comme je le disais en commençant, l’avenir de l’agriculture est beaucoup moins une question de procédés qu’une question d’organisation. D’un autre côté la prospérité de l’agriculture est d’autant plus grande que le propriétaire réside davantage sur ses terres et les exploite lui-même, et que la condition des travailleurs qu’il emploie est plus heureuse. Jamais elle ne fut en plus complète décadence, que lorsque le propriétaire habitant de la ville, laissa le soin d’administrer ses biens à un intendant ; et que le cultivateur proprement dit fut réduit à un dur esclavage.

Le fermage contribuera d’autant plus à la prospérité de l’agriculture, que le fermier tiendra plus du propriétaire et qu’il s’éloignera aussi plus de la condition de serf censitaire ou de métayer. L’Angleterre et la France pourront me fournir des faits à l’appui de cette assertion.

En Angleterre le fermier peut jusqu’à un certain point se considérer comme propriétaire ; en effet au lieu d’avoir comme en France un bail de six ou neuf ans, quinze ans au plus ; il a un bail emphitéotique qui peut durer de 60 à 99 ans. Il n’est pas difficile de comprendre les résultats différents que l’on doit obtenir avec ces systèmes le fermier anglais, franc tenancier (free holder) à l’abri de la longueur de son bail, peut entreprendre des essais et faire des améliorations il est sûr d’en retirer les fruits. D’un autre côté un simple fermage de deux livres (cinquante francs) le rend électeur. Mais en France, un fermier n’ose rien entreprendre ; il ne plante pas d’arbres, parce qu’il est sûr que ses enfants ne les couperont point ; il ne renouvelle pas ses fonds de terre par des engrais suffisants, parce que son capital n’aura pas le temps de lui rentrer. Il travaille et vit au jour le jour.

Une autre cause agit encore en France au détriment de l’agriculture et s’oppose à ses progrès. La propriété est très divisée ; pour 10 millions de propriétaires, on y compte 120 millions de parcelles, et comme si ce n’était pas encore assez de ce tamisage du sol, les détenteurs de portions un peu considérables les subdivisent encore en plusieurs exploitations. Une avidité mal entendue a poussé les propriétaires vers ce système. Les fermiers aisés pouvant se passer d’eux, ont refusé de souscrire des contrats à des prix désavantageux ; c’est alors qu’ils ont divisé leurs fermes en petits lots, et qu’ils ont pu profiter de la concurrence que se livrent des travailleurs malheureux, qui n’analysent pas toujours bien les conditions qu’on leur offre, et qui souscrivent souvent des engagements qu’ils ne peuvent pas remplir. Ce triste résultat, qu’il y a lieu de déplorer aujourd’hui dans plusieurs parties de la France, s’explique très bien par l’impossibilité dans laquelle se trouvent vis-à-vis des grands fermiers, les journaliers devenus fermiers qui n’ont ni assez de chevaux pour labourer, ni assez de voitures pour effectuer les transports. Aussi quand vient le moment de payer le fermage ou la rente, ils vendent leurs récoltes comme ils peuvent et presque toujours à perte. Admettez maintenant qu’un orage ait détruit leur habitation, qu’une maladie ait ravagé leurs troupeaux ; que des insectes ont dévasté leurs récoltes, il ne leur reste plus d’autre ressource que l’hôpital. C’est alors que pour sortir d’embarras beaucoup d’entre eux veulent de nouvelles terres, et que de nouvelles avances devenant nécessaires ils cherchent à emprunter. Dès ce moment leur ruine est certaine ; l’usure s'attache à eux et absorbe toutes leurs ressources. Il faut le dire ; l’usurier prend toutes les formes ; l’emprunteur a-t-il un peu de bien, c’est le propriétaire qui lui prête dans un espoir de rapacité peu honorable ; s’adresse-t-il à des prêteurs ordinaires, il trouve des gens qui le voyant dans la gêne lui disent : « Nous n’avons pas d’argent ; mais voici des marchandises que nous vous cédons à tel prix vendez-les vous aurez de l’argent. » Poussé par la nécessité, il accepte pour revendre à perte à un compère du prêteur, et au bout d’un certain nombre d’années il est complètement perdu. Ces détails vous paraissent incroyables mais demandez à ceux qui ont vécu avec les agriculteurs ; ils vous apprendront que l’usurier agricole est le type de l’espèce, et que dans plus d’un département ces loups cerviers ont réduit nos cultivateurs à la condition misérable du paysan irlandais.

Ajoutez encore à toutes ces causes dissolvantes, un vice d’organisation que nous avons de commun avec l’Espagne, notre malheureuse voisine ; je veux parler de cette coutume barbare qui rattache l’agriculture du dix-neuvième siècle à celle des temps héroïques de l’Arabie et de l’Asie, connue sous le nom de droit de parcours et de vaine pâture et qui n’est autre chose qu’un droit de dévastation et de pillage accordé aux bestiaux, nouveaux mendiants à quatre pates, comme aux temps de la culture patriarcale. Le propriétaire a bien le droit, en vertu d’une loi de là république, de porter plainte contre le voisin qui aura conduit un troupeau sur ses terres ; le garde-champêtre fera son procès-verbal, le juge de paix prononcera une amende pour punir la contravention ; mais ce propriétaire ne sera pas suffisamment indemnisé, et il n’en aura pas moins perdu ou à peu près sa seconde récolte. Vous croyez peut-être que cette singulière coutume est favorable à l’éducation des bestiaux ; détrompez-vous ; elle leur est nuisible, parce qu’ils sont mal nourris et que l’herbe qu’on leur laisse est chétive. Aussi ne peuvent-ils pas soutenir la comparaison avec ceux d’Angleterre, de la Belgique et de la Prusse rhénane, et même avec ceux des parties de la France où on a renoncé d’un commun accord à cette coutume déplorable. Avec un tel régime, toute amélioration sérieuse est impossible dans beaucoup d’endroits on n’a point encore abandonné les jachères, dans d’autres on y est revenu après avoir en vain essayé des assolements et des prairies artificielles sans cesse dévastés par le fléau des parcours. Un honorable député, M. de Magnoncourt, représente de nouveau à chaque session avec une louable persistance un projet de loi portant abolition générale de la vaine pâture ; espérons qu’enfin cette année, sa patience sera couronnée de succès, et qu’une loi sera rendue sur la matière. Ce sera le premier pas fait, dans la voie des améliorations législatives promises depuis long-temps à l’agriculture.

Comme nous aurons à nous occuper souvent encore de la question agricole, je terminerai ce soir en vous donnant quelques chiffres auxquels nous aurons plusieurs fois occasion de nous reporter.

STATISTIQUE DE L’AGRICULTURE EN FRANCE.


Population des communes.

Sur 38,000 communes, plus de 33,000 renferment moins de 1,500 habitans et 3,000 en ont moins de 200. La France est donc un pays rural.


Revenus des communes.
3,528 communes ont un revenu moindre que fr. 100
6,196 200
10,994 500
16,742 10,000
87 seulement ont un revenu supérieur à 100,000

Beaucoup de communes n’ont d’autres revenus que les centimes additionnels, autorisés chaque année par les lois de finances.


Impôts.
Les centimes additionnels ont produit en 1835, fr. 9,331,147
L’affectation sur les patentes 1,640,864
Les impôts extraordinaires 13,451,094
Les octrois 56,571,506


Procès.

Chaque année, le comité de l’intérieur du conseil d’état est saisi de plus de 6,000 affaires communales.

Division de la propriété.


On compte 10,893,528 propriétaires,
et 123,360,308 parcelles.

Ce morcellement atomistique est déplorable. Ses plus puissans promoteurs sont le fisc et les notaires, également intéressés à des mutations de propriété donnant lieu à des actes, à des contrats, à des enregistremens et à une consommation de papier timbré. C’est sur les ruines qu’il cause de toutes parts, que s’élève dans nos campagnes l’aristocratie nouvelle des gens de loi.


Classification du sol.

Le sol de la France se divise en

terres arables 25,000,000 hectares.
Prés 5,000,000 «
Vignes 2,000,000 «
Bois 7,000,000 «
Jardins et vergers 643,000 «
Étangs, mares et canaux 200,000 «
Landes et bruyères 8,000,000 «


et le reste en routes, chemins, rivières et propriétés bâties.

C’est sur une forte partie des 25 millions d’hectares de terres arables que la vaine pâture exerce ses ravages.

  1. Les terres de l’ouest se vendent à raison de 16 fr. 48 par hectare. Il n’y a pas de concessions gratuites, mais un certain nombre d’individus désignés sous le nom de squaters s’emparant des terrains non encore achetés, les défrichent et les exploitent sans rien payer ; et quand plus tard les terres qu’ils ont prises pour former leurs fermes, sont mises en vente, ils ont le droit de préemption sur tous les autres acheteurs.

    Le prix des terrains est énormément plus élevé aux alentours ou dans l’intérieur des villes ; à Philadelphie dans Market street, et à New-York dans Wallstreet, il se vend jusqu’à 3 et 4, 000 fr. la toise carrée ; ou 789, 000 à 1, 052, 000 fr. l’hectare.